Le SCoT du Dijonnais a été approuvé par délibération du Comité syndical le 4 novembre 2010.

DELIBERATION :

Télécharger la délibération
Télécharger l'annexe 1 à la délibération : Réponses apportées aux observations et demandes de précisions des personnes publiques associées
Télécharger l'annexe 2 à la délibération : Réponses apportées aux observations recueillies dans le cadre de l’enquête publique
Télécharger l'annexe 3 à la délibération : Observations sur le rapport, les conclusions et avis de la Commission d'enquête sur le projet de SCoT

CONTENU DU DOSSIER SCOT APPROUVE :

Rapport de présentation :
Télécharger le Rapport de présentation

Annexe au Rapport de présentation :
Schéma directeur d'alimentation en eau potable à l'échelle du SCoT :
Télécharger la phase 1 - Collecte des données et diagnostic de la situation actuelle
Télécharger la phase 1 - Atlas des cartes
Télécharger la phase 2 - Étude technico-économique et proposition d’amélioration
Télécharger la phase 2 : Atlas des cartes
Télécharger la phase 3 : Élaboration du Schéma Directeur

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
Télécharger le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Document d'Orientations Générales (DOG) :
Télécharger le Document d'Orientations Générales (DOG)