le Grand Dijon
Regards sur ...
 Institution
 Territoire & Attractivité
 24 communes
 Cité de la gastron...
 Capitale touristiq...
 Les Climats de Bou...
 Domaine viticole d...
 Le périurbain agri...
 Atouts
 Géographie
 Le SCOT
A votre service
Divia
Piscine
Latitude 21
Site Trions Nos Dechets
Zenith Dijon
Dijon

Liens
Documents
Chiffres clés
Contact
Cartographie


mer. 29 mars 2017
 
Découvrir  
  Accueil / Regards sur ... / Territoire & Attractivité / Le SCOT / LE SCOT DU DIJONNAIS APPROUVÉ LE 4 NOV. 2010
 
  Le SCoT du Dijonnais approuvé le 4 nov. 2010 / Le SCoT approuvé
 > Le SCoT approuvé <

SCOT du Dijonnais approuvé le 4 novembre 2010

Le SCoT du Dijonnais a été approuvé par délibération du Comité syndical le 4 novembre 2010.

DELIBERATION :

Télécharger la délibération
Télécharger l'annexe 1 à la délibération : Réponses apportées aux observations et demandes de précisions des personnes publiques associées
Télécharger l'annexe 2 à la délibération : Réponses apportées aux observations recueillies dans le cadre de l’enquête publique
Télécharger l'annexe 3 à la délibération : Observations sur le rapport, les conclusions et avis de la Commission d'enquête sur le projet de SCoT

CONTENU DU DOSSIER SCOT APPROUVE :

Rapport de présentation :
Télécharger le Rapport de présentation

Annexe au Rapport de présentation :
Schéma directeur d'alimentation en eau potable à l'échelle du SCoT :
Télécharger la phase 1 - Collecte des données et diagnostic de la situation actuelle
Télécharger la phase 1 - Atlas des cartes
Télécharger la phase 2 - Étude technico-économique et proposition d’amélioration
Télécharger la phase 2 : Atlas des cartes
Télécharger la phase 3 : Élaboration du Schéma Directeur

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
Télécharger le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Document d'Orientations Générales (DOG) :
Télécharger le Document d'Orientations Générales (DOG)