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jeu. 9 septembre 2010
 
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PRÉSIDENT

Organismes associés :
Dijon Développement ;
Syndicat mixte du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Dijonnais ;
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) ;
Syndicat Mixte du Dijonnais (SMD) ;
Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement du Bassin de l'Ouche et de ses Affluents (SMEABOA) ;
Syndicat mixte du Ru Pouilly ;
Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie (Latitude 21)

Organigramme
Organigramme

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Direction du Cabinet
Communication

Direction du Développement Economique
Mission S.CO.T.

1. Pôle . Déplacement
2. Pôle . Eco-Urbanisme et Aménagement urbain
3. Pôle .
 Environnement
4. Pôle Politique de la ville
5. Pôle .
Ressources

 

Consulter les Rapports d'activités
de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Direction Développement économique
Missions :
Favoriser le développement économique de l'agglomération dijonnaise, dans le respect de son environnement ;
Développer des pôles d’excellences (en lien avec Dijon Développement) ;
Promouvoir le territoire et conduire la prospection (en lien avec Dijon Développement) ;
Améliorer les moyens d’accueil foncier avec les nouvelles zones d’activités, transfert de technologie, pépinière et incubateur,...
Guichet unique ;
Accueillir les nouvelles entreprises ainsi que les nouveaus salariés en favorisant leurs démarches ;
Promouvoir l'immobilier avec recherche de financements et dialogue avec les gestionnaires de patrimoine ;
Ingénierie financière avec tour de table et création de nouvelles aides ;
Développer la veille économique ;
Identifier les données économiques utiles et pertinentes pour les faire prendre en compte par l’observatoire ;
Disposer d’un fichier relatif aux disponibilités de terrains et immeubles ;
Animer les réseaux d’acteurs économiques locaux ;
Susciter le dialogue avec les institutions, les groupements économiques, les organismes patronaux et syndicaux... avec les groupements d’entreprises, les entreprises...
Développer des relations avec tous les établissements d’enseignement supérieur et de recherche du territoire ;
Mission SCOT
Missions :
Prendre en charge (dans un cadre conventionnel) les procédures administratives et juridiques concernant :
- le fonctionnement du Syndicat Mixte du SCOT Dijonnais
- l’élaboration du Schéma de cohérence territoriale

PÔLES

PÔLE : DÉPLACEMENT
Mission Transports en commun en site propre (TCSP) :
Missions :
Définir et mettre en oeuvre l'étude de réalisation d'un tramway ainsi que délibéré en Conseil de Communauté après concertation préalable et bilan ;
Communiquer et mettre en place les éléments de lancement de l'enquête publique,... ;
Assurer la conduite d'opération en lien avec les différents services du Grand Dijon et de la Ville de Dijon (services techniques, financiers, juridiques et marchés, droit des sols, foncier,...) ainsi qu'avec les organismes d'Etat concernés, les communes du tracé, ainsi que des prestataires privés.
Coordonner les projets de refonte du réseau bus existant en regard des deux lignes de tramway envisagées pour faciliter les déplacements en transports en commun dans l'agglomération dijonnaise ;
Etc.

Mobilité urbaine :
Missions :
Assurer la cohérence d'un futur réseau de TCSP avec les infrastructures existantes ;
Assurer le suivi des travaux d'aménagement, d'équipements et de voirie lors des travaux du TCSP ;

Transports et Fourrière :
Missions :
Assurer le contrôle des délégataires chargés des transports urbains ;
Organiser le transport scolaire et la gestion des cartes scolaires ;
Améliorer le service aux personnes à mobilité réduite ;
Réaliser des parcs relais.

Modes doux et alternatifs :
Missions :
Poursuivre la mise en oeuvre du Schéma cyclable en lien avec le projet de TCSP ;
Promouvoir l'usage des modes doux en aménageant de nouveaux sites ;

PÔLE : ÉCO-URBANISME ET AMÉNAGEMENT URBAIN
Production de logements :
Missions :
Renforcer la production de logements, et notamment de logements sociaux, et aménager des éco-quartiers.

Ecologie et projets urbains :
Missions :
Coordonner et suivre les opérations  d’aménagement, d’habitat ou d’activités intercommunales ou communales ;
Conduire les études liées à l’élaboration des PLU des communes (diagnostics, PADD) ;
Prendre en charge les projets urbains communaux (OPAH, études préalables de secteurs…) ;

Aménagements et grandes infrastructures :
Missions :
Suivre les dossiers d’infrastructures et les questions liées aux circulations.
Elaborer les dossiers spécifiques et les études ponctuelles de faisabilité technique ;
Assurer le suivi et l’animation technique des grands projets d’agglomération ;
Conduire les études préalables liées à l’aménagement des projets de renouvellement urbain ;

Voirie / Topographie :
Missions :
Définir le mode de gestion de la voirie communautaire ;
Assurer les missions de topographie pour le Grand Dijon et pour les communes ;

Développement urbain et planification :
> Planification et réglementation :
Missions :
Faire émerger la notion d’intercommunalité dans les PLU, définir la « ligne communautaire » ;
Mettre en oeuvre la notion d'Eco-PLU ;

Gérer l’ensemble des documents d’urbanisme (PLU, ZAC, PSMV…) des communes.

> Droit des sols :
Missions :
Gérer l’instruction des dossiers relevant du droit des sols ;
Etablir des constats de l’évolution de la construction.

Foncier :

Missions :
Développer la maîtrise foncière de l’agglomération dijonnaise ;
Promouvoir une politique foncière au travers de l’EPFL (Etablissement Public Foncier Local).

Observatoire prospective :
Missions :
Faire connaître et rendre lisible les évolutions du territoire ;
Créer des liens avec d’autres partenaires pour un partage de données.

PÔLE : ENVIRONNEMENT
Unité de traitement et valorisation des déchets :
Usine d'Incinération des Ordures ménagères ; Unité de traitement des DASRI ; Dépôt des produits inertes ;
Missions :
Assurer au meilleur coût le traitement de 120 à 125 000 tonnes d’ordures ménagères par an.

Collecte et tri des déchets :
Centre de tri, déchetteries ;
Missions :
Assurer sur l’agglomération une collecte différenciée, sélective des ordures ménagères et mettre en face les moyens de traitement les plus appropriés.

Eau et assainissement :
Missions :
Poursuivre l’harmonisation de l’ensemble des délégations de Service Public sur les 22 communes ;
Veiller au bon suivi et à la bonne exécution des travaux des délégataires.
Mission confiée au Syndicat Mixte du Dijonnais.

Sensibilisation à l'Environnement, à l'architecture, au paysage et au cadre de vie :
En déclinaison des objectifs fixés par la Charte environnement.
Mission confiée à la Latitude 21 (Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie).

PÔLE : POLITIQUE DE LA VILLE ET HABITAT
Habitat :
Missions :
Produire du logement et équilibrer le logement locatif social sur les communes (en lien avec le pôle Eco-urbanisme et aménagement urbain) ;
Mettre en œuvre à ce titre le second PLH du Grand Dijon et poursuivre les autres dispositifs : convention solidarité et renouvellement urbain (SRU), P.I.G.

Rénovation urbaine :
Missions :
Assurer le suivi du projet ANRU (requalification urbaine, développement socio-économique partagé, mixité et cohésion sociale) ;
Mobiliser les financements en soutien aux projets de solidarité ;
Mettre en oeuvre une politique d'accompagnement, en matière de relogement, en faveur de l'emploi, au bénéfice du lien social et de la tranquilité publique, en lien avec les actions définies dans le cadre du PLH.

Gestion urbaine et sociale de proximité :
Missions :
Assurer la mise en oeuvre, la gestion et l'animation transversales de projets dans le cadre des programmes de Rénovation urbaine et du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Assurer en matière d'habitat le suivi des conventions d'utilité sociale des différents bailleurs de l'agglomération.

Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ; Projet urbain de cohésion sociale (PUCS)
Missions :
Assurer la gestion et l’animation du CUCS d’agglomération ;
Améliorer l'habitat et le cadre de vie ; 
Permettre l'accès à l'emploi et renforcer le développement économique ;
Promouvoir l'éducation et l'égalité des chances ;
Faciliter l'accès aux soins et à la santé – favoriser la prévention ; 
Participer à la prévention de la délinquance.
Lutter contre les discriminations ;
Développer la participation des habitants à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques publiques Renforcer l'accès à la citoyenneté.

Insertion-Emploi :
Missions :
Favoriser l’accès à l’emploi des publics les plus en difficulté ;
Mettre en oeuvre la convention Emploi-insertion du contrat de ville, et mobiliser les acteurs concernés.
Mission confiée à la Maison de l'Emploi et de Formation du bassin dijonnais.

Réussite éducative - Lutte contre les discriminations :
Missions :
Mettre en œuvre les actions de prévention du Contrat d’agglomération ;
Conduire une réflexion partenariale afin de définir des orientations prioritaires du champ Santé-Social à l’échelle de l’agglomération.
Donner leur chance aux enfants et adolescents ne bénéficiant pas d'un environnement social, familial et culturel favorable à leur développement harmonieux ;
Accompagner les enfants et les adolescents de 2 à 16 ans, ainsi que leur famille, qui présentent des signes de fragilité et/ou de retards scolaires en cherchant à prendre en compte la globalité de leur environnement ;
Mettre en place un accompagnement adapté à chaque situation familiale, avec des objectifs de résultats mesurés.

PÔLE : RESSOURCES
Finances :
Missions :
Développer la prospective financière ;
Gérer la dette et la trésorerie ;
Préparer et exécuter le budget, suivre la comptabilité ;
Suivre les relations financières avec les communes (en particulier DSC) ;
Suivre la fiscalité ;
Suivre les satellites et les délégataires.

Juridique/marchés :
Missions :
Juridique : suivre les contentieux, conduire des études juridiques ponctuelles :
Marchés : rédiger les pièces administratives des dossiers de marchés et gérer les procédures de passation ;
Assurances : négocier les contrats, suivre les sinistres, entretenir les relations avec les assureurs.

Patrimoine :
Missions :
Entretenir et gérer le patrimoine communautaire (dont complexe funéraire et complexe sportif) ;
Suivre les délégations de service public ;
Gérer le service aux usagers et les personnels du cimetière et du complexe sportif.

Affaires générales :
Missions :
Gérer et diffuser le courrier ;
Assurer l’accueil physique et téléphonique ;
Gérer l’économat et les réceptions ; rationaliser, sécuriser juridiquement et piloter la gestion des ressources (fournitures administratives, consommables informatiques, mobilier, prestations traiteurs, véhicules, salles, service de reprographie...) ;
Préparer les Assemblées et gérer les actes administratifs ;
Dématérialiser la gestion des actes administratifs,
Assurer les interventions de petit entretien dans l’hôtel de Communauté.

Direction des Ressources Humaines :

Missions :
Préparer la paie des agents du Grand Dijon ;
Gérer les carrières des agents ;
Mettre en place une démarche d’évaluation des personnels ;
Mettre en place le plan de formation.

Direction Service Informatique :
Missions :
Assurer le développement et la maintenance des outils informatiques ;
Assurer la sécurité informatique, veiller au respect de la charte.
Service SIG : Administrer et développer le SIG, ses bases de données et ses applications et les mettre à disposition des services - conseiller et assister les utilisateurs - produire cartes et plans ;

Documentation :

Missions :
Gérer le fonds documentaire ;
Assurer la circulation des périodiques ;
Effectuer des recherches documentaires ;
Gérer les archives.

Le GRAND DIJON - 40 avenue du Drapeau - DIJON