le Grand Dijon
Découvrir
 Economie
 Déplacements
 Environnement
 Urbanisme & Habitat
 Orientations Urban...
 Ecologie urbaine
 Urbanisme
 Missions
 Documents d'urbani...
 Politique de l'Hab...
 >> Habitat indigne
 >> Aides Habitat
 >> Logement locati...
 >> Aides à la pier...
 Aménagement urbain
 Les projets
 La piscine Olympiq...
 Le Zénith de Dijon
 Foncier | EPFL
 Voirie
 Chiffres clés urba...
 Etudes et doc
 Politique de la Ville
 Enseignement & Recherche
 CarteCulture Etudiants
 Sport
 Complexe funéraire
 International
A votre service
La WebTV du Grand Dijon
Divia
Dijon
Zenith Dijon
Latitude 21

Liens
Documents
Cartes postales
Chiffres clés
Contact
Cartographie


mer. 23 mai 2012
 
Regards sur ...  
  Accueil / Découvrir / Urbanisme & Habitat / DOCUMENTS D'URBANISME
 
  CADASTRE
 Les plans locaux d'urbanisme (PLU)* Enseignes
 Inventaire PATRIMOINE* Déclarations d'Intentions d'Aliéner
 DROIT DES SOLS> CADASTRE <
 * AUTORISATIONS Occupation des sols

Plus besoin de se déplacer pour consulter la propriété des terrains et bâtis.
Avec la mise en place par la Direction générale des impôts du site internet
www.cadastre.gouv.fr
les particuliers comme les professionnels
peuvent accéder en quelques secondes au plan cadastral souhaité.

Le cadastre permet d'identifier chaque parcelle de terrain sur les 36 000 communes française par un numéro et ainsi de retrouver son propriétaire. Son but premier était de permettre de déterminer l'impôt foncier des propriétaires terriens.
Ce document d'approche qui permet de se faire une première idée sur un terrain ou un bâtiment avant de l'acheter ou de le réaménager, donne des informations précieuses sur chaque parcelle, sa taille, son orientation ou ses limites avec la voie publique et les parcelles voisines.

NB. Les informations liées aux propriétaires des parcelles restent bien sûr confidentielles pour respecter les règles de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).

Différents outils sont à votre disposition pour vous permettre de vous déplacer sur le plan, d'obtenir des informations sur la parcelle et sur la feuille cadastrale ou encore d'imprimer gratuitement un extrait de plan. Des outils avancés vous permettront d'effectuer des mesures ou encore de porter au plan des modifications de construction ou des commentaires. Mais ces indications ne seront pas opposables. Afin d'obtenir des mesures précises, avoir accès à l'identité des propriétaires de parcelles, il vous faudra donc soit faire appel à un géomètre-expert, soit vous rendre au centre des impôts, détenteur du cadastre.
                             
                               Hôtel des Impôts, 25 rue de la Boudronnée, à Dijon